Skip to content
Archives historiques de l'Union européenne

Copie certifiée conforme des traités de Rome déposée aux AHUE

Le 5 juin 2023, le ministère italien des Affaires étrangères et de la Coopération internationale a déposé une copie certifiée conforme des traités de Rome de 1957 aux Archives historiques de l’Union européenne. Les traités sont considérés comme les actes fondateurs de l’Union européenne.

07 June 2023 | Event

MAECI-HAEU-Treaties-2023

Le lundi 5 juin 2023, Walter Ferrara, conseiller d’ambassade et chef du bureau des Affaires juridiques du ministère italien des Affaires étrangères et de la Coopération internationale (MAECI), et Marco Del Panta, secrétaire général de l’Institut universitaire européen, ont signé un accord pour le dépôt d’une copie authentifiée certifiée conforme des traités de Rome auprès des Archives historiques de l'Union européenne.

Le dépôt se compose de quatre volumes reliés et comprend le traité sur la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom); le traité instituant la Communauté économique européenne (CEE); la convention définissant les attributions, les compétences et le financement de l'Assemblée, de la Cour de justice et du Comité économique et social, communs à la CEE et à l'Euratom ; et les Actes finals de la Conférence intergouvernementale pour le Marché commun et l'Euratom.
Les Traités, Convention et Actes, rédigés en allemand, français, italien et néerlandais, ont été signés à Rome le 27 mars 1957 par les six États membres de la Communauté européenne du charbon et de l’acier : Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg et Pays-Bas.

Les Traités ont été remis en main propre aux autorités de l'IUE à l'occasion de la journée d'étude « Nouvelles sources archivistiques sur l'intégration européenne : de la Déclaration Schuman aux Traités de Rome », organisée conjointement à Villa Salviati par le ministère italien des Affaires étrangères et de la Coopération internationale et les Archives historiques de l'Union européenne.

 

Sur la photo (de gauche à droite) : Agostino Ferrara (archiviste, MAECI), Walter Ferrara (conseiller d'ambassade MAECI), Marco Del Panta (secrétaire général, IUE), Dieter Schlenker (directeur, AHUE)

Last update: 08 June 2023

Go back to top of the page